Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

1071 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    03 février 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rorbardt pour émettre un avis à caractère méthodologique

    PCAET Est Ensemble

    03 février 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 5 désignant les délégué.e.s de 4 régions

    Délégué.e.s de région

    03 février 2022

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    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    03 février 2022

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 12 janvier 2022

    24 janvier 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 2 désignant Jean-Luc Renaud pour conduire une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    12 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 155.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 conduisant la mission des garants jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de demande d'autorisation de création

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    12 janvier 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    12 janvier 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    12 janvier 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    12 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 165.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Roudier garant de la concertation continue

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    12 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 160.18 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er décembre 2021

    08 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.87 Mo)
    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Avis 1 recommandant la tenue d'un débat public de programmation relatif à l'énergie nucléaire

    Participation dans le domaine de l'énergie

    02 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 737.55 Ko)