Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

60 résultats correspondent à votre recherche

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Communiqué de presse
    • Communiqué de décision

    TRAMWAY_MARSEILLE_Avis de projet

    Avis de projet Tramway Marseille

    12 juillet 2022

    Responsable projet

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    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LES_ECHOS_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-06

    Publication de l'avis d'information sur le projet de tramway à Marseille dans les Echos

    12 juillet 2022

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    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LA_PROVENCE_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-05

    Publication de l'avis d'information concernant le projet de tramway à Marseille

    12 juillet 2022

    Décideur public

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    • Communiqué de décision

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    03 février 2022

    CNDP

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    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    03 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 435.02 Ko)