Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 2 désignant Jean-Luc Renaud pour conduire une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    CNDP

    Download(pdf, 155.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 conduisant la mission des garants jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de demande d'autorisation de création

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 139.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 160.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Download(pdf, 159.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    CNDP

    Download(pdf, 165.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Roudier garant de la concertation continue

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    CNDP

    Download(pdf, 160.18 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.25 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.65 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Schéma directeur des infrastructures de transport de la Métropole européenne de Lille

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    Responsable projet

    Download(PDF, 932.68 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.57 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

    Download(pdf, 926.74 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.09 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.86 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.04 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

    Download(pdf, 627.9 Ko)