Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prolongeant la durée du débat public d'un mois

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 29.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le dossier et les modalités de concertation

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

    Download(pdf, 452.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Jean-Luc Renaud garant

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Download(pdf, 360.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Download(pdf, 436.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claude Renou garant de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Download(pdf, 395.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    CNDP

    Download(pdf, 405.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 430.13 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 2.88 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 2.07 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 3 - Réponse du responsable de projet

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Download(pdf, 721.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 2.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 2.9 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.27 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.27 Mo)