Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Download(pdf, 253.94 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    Responsable projet

    Download(pdf, 786.5 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Download(pdf, 710.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    CNDP

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 79.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    CNDP

    Download(pdf, 447.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    CNDP

    Download(pdf, 308.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    Download(pdf, 290.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Download(pdf, 339.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    CNDP

    Download(pdf, 325.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 12 formulant des recommandations aux organisations des deux concertations PNGMDR CIGEO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.15 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 11 portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 1.44 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 nommant les garants jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 851.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 modifiant la liste nationale des garants et des garantes

    CNDP

    Download(pdf, 80.86 Ko)