Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Documents stratégiques de façade

    CNDP

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    • Communiqué de presse

    Adhésion de la CNDP à la convention du Haut Conseil à l'Egalité

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet suite au débat public

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 673.39 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Download(pdf, 1.71 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Download(pdf, 587.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Download(pdf, 338.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 ajoutant de nouveaux articles au règlement intérieur

    CNDP

    Download(pdf, 3.18 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la convention d'engagement pour une communication publique sans stéréotype de sexe du HCE

    CNDP

    Download(pdf, 127.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Jacques Roudier garants pour édicter des recommandations à caractère méthodologique

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    CNDP

    Download(pdf, 341.67 Ko)