Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 4.78 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant les modalités de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 461.74 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.57 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 478.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    CNDP

    Download(pdf, 453.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.37 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.54 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 454.06 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Décision 5 décidant une expertise complémentaire

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

    Download(pdf, 485.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités et le calendrier du débat public

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

    Download(pdf, 441.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 224.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    Download(pdf, 430.07 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de saisine du responsable de projet

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 7.28 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une prolongation du délai d‘établissement du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

    Download(pdf, 425.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant un prolongement de la période d’établissement du dossier du responsable du projet

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    CNDP

    Download(pdf, 435.37 Ko)