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4446 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.63 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Bilan des enseignements de la concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    • Publié le 01 juillet 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 12.2 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Publié le 04 septembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Publié le 25 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 14.46 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    • Publié le 24 août 2017
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 28.19 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 31 mars 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.84 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 05 décembre 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 717.58 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    • Publié le 01 janvier 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.65 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    • Publié le 19 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 14.98 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    • Publié le 29 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 735.12 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Publié le 07 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 258.62 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Publié le 23 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.3 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du garant

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 18 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 573.02 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Publié le 08 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 684.99 Ko)