Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dalila Da Costa Alves et Patrick Norynberg garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 156.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 designant Priscilla Cassez et Marie-Claire Eustache garantes de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 156.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Valérie Dejour, Jean-Michel Fourniau et Véronique Morel pour édicter des recommandations à caractère méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 156.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

    Download(pdf, 161.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 designant Alain Combes garant de la concertation continue

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

    Download(pdf, 158.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 designant Dominique Ganiage et Sylvie Haudebourg garantes de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 226.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 designant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant de la concertation

    CNDP

    Download(pdf, 227 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    CNDP

    Download(pdf, 161.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 designant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    CNDP

    Download(pdf, 160.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Download(pdf, 164.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

    Download(pdf, 547.29 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    Garant.e

    Download(pdf, 240.93 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    Garant.e

    Download(pdf, 2.02 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable de projet

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    Responsable projet

    Download(pdf, 680.96 Ko)