Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    Responsable projet

    Download(pdf, 52.62 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations - Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Download(pdf, 680.96 Ko)
    • Lettre de mission

    LETTRE_MISSION_PLU_GALLARGUES

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    Download(pdf, 114.73 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Réponse du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    Responsable projet

    Download(pdf, 75.14 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.55 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.94 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Communication

    Fiche de stage - Débats publics et concertations

    • Dossier du responsable de projet

    Document présentant les modalités de reprise de la concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Download(pdf, 445.75 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    Responsable projet

    Download(pdf, 427.29 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du conseil départemental prenant acte du bilan

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    Responsable projet

    Download(pdf, 390.31 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    Responsable projet

    Download(pdf, 118.54 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.38 Mo)