Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 159.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alain Radureau garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

    Download(pdf, 329.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités du second temps de la concertation préalable

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Download(pdf, 155.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

    Download(pdf, 159.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 156.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant David Chevallier et Muriel Girod garant et garante de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 153.7 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    Garant.e

    Download(pdf, 145.31 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation portant sur les sections « Port-Saint-Père - Pont Béranger » et « Doublement de la déviation de Chaumes en Retz »

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Download(pdf, 2.85 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

    Download(pdf, 2.73 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    Garant.e

    Download(pdf, 729.43 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de ENGIE, NEOEN et RTE suite au débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Responsable projet

    Download(pdf, 908.57 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Garant.e

    Download(pdf, 128.02 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    courrier - analyse des garantes suite à la réponse du responsable de projet

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Garant.e

    Download(pdf, 318.57 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 18 mai 2022

    CNDP

    Download(pdf, 629.78 Ko)