Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Annexe 4

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 8.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe 3

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 99.24 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 2

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Garant.e

    Download(pdf, 314.32 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 1

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 318.1 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (2)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (4)

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 1.21 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation du projet de production d'aciers électriques à Mardyck

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 434.16 Ko)
    • Lettre de mission

    La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 1.03 Mo)
    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_Charte_participation_RENNES

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    Download(pdf, 1.12 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Decision 3 demandant des compléments au dossier de concertation

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Download(pdf, 162.46 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.24 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodologique des Etats généraux de la mobilité à la Réunion

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 110.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    Garant.e

    Download(pdf, 10.61 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022

    CNDP

    Download(pdf, 794 Ko)