Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président et de sa CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 276.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mision pour la concertation préalable sur le projet de Tramway à Caen

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 539.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de misison pour la concertation préalable sur le projet d'ISDD à Hersin-Coupigny

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    CNDP

    Download(pdf, 135.26 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation de l'UVE de Limoges

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    CNDP

    Download(pdf, 136.86 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodolique sur la convention citoyenne d'Arcueil

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    CNDP

    Download(pdf, 560.08 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au garant pour la concertation préalable du projet "Hommage aux héros"

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    Garant.e

    Download(pdf, 4.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    Garant.e

    Download(pdf, 2.87 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    Garant.e

    Download(pdf, 1.77 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Isabelle Barthe et Philippe Quevremont pour veiller au respect des bonnes conditions d'information du public jusqu'à l'approbation du PNGMDR

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 162.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Karine Besses pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    CNDP

    Download(pdf, 157.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 153.89 Ko)