Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

    Download(pdf, 2.7 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    Garant.e

    Download(pdf, 12.66 Mo)
    • Communication

    Avis d'information - Les Echos

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 633.4 Ko)
    • Communication

    Avis d'information - La voix du Nord

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 279.16 Ko)
    • Communication

    Avis d'information - Les Echos

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1018.19 Ko)
    • Marchés publics

    M22.003 : DEPLOIEMENT D’UN SIRH POUR LA CNDP - ANNEXE B

    Download(pdf, 2.72 Mo)
    • Marchés publics

    M22.003 : DEPLOIEMENT D’UN SIRH POUR LA CNDP - LETTRE DE CONSULTATION

    Download(pdf, 915.46 Ko)
    • Marchés publics

    M22.003 : DEPLOIEMENT D’UN SIRH POUR LA CNDP - CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Marchés publics

    M22.003 : DEPLOIEMENT D’UN SIRH POUR LA CNDP - CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.56 Mo)
    • Communication

    Avis de projet

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 612.6 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 2 : Chronogramme

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

    Download(pdf, 30.31 Ko)