Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 1 : Tableau des réponses

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

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    • Communication

    Avis de projet tram est ouest Caen

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 152.62 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet publié au Journal Officiel

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.31 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport détaillé sur la décision du responsable de projet suite au débat

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    Responsable projet

    Download(pdf, 199.87 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.65 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 mars 2022

    CNDP

    Download(pdf, 929.82 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    CNDP

    Download(pdf, 980.82 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    CNDP

    Download(pdf, 976.07 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 982.2 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    CNDP

    Download(pdf, 429.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Pacory garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    Download(pdf, 304.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    Garant.e

    Download(pdf, 3.33 Mo)