Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Garant.e

    Download(pdf, 1.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis du garant

    Concertation sur le mésusage du médicament

    Garant.e

    Download(pdf, 392.33 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    Garant.e

    Download(pdf, 15.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe 1 : Tableau analytique des contributions

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Garant.e

    Download(pdf, 679.99 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Garant.e

    Download(pdf, 3.47 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Responsable projet

    Download(pdf, 24.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    Responsable projet

    Download(pdf, 27.49 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de la CNDP au Préfet de la région Hauts-de-France

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    Décideur public

    Download(pdf, 443.96 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

    Download(pdf, 150.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    CNDP

    Download(pdf, 162.82 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

    Download(pdf, 153.57 Ko)