Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire portant sur le bilan carbone de l'éolien flottant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 397.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la saisine de régularisation reçue de AESC Group, du groupe Renault, de l'établissement public foncier des Hauts-de-France et de RTE

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    CNDP

    Download(pdf, 452.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Daniel Vazelle garant

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

    Download(pdf, 317.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Garance Goujard pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    CNDP

    Download(pdf, 372.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Xavier Derrien pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    CNDP

    Download(pdf, 351.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Download(pdf, 374.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prenant acte du bilan des garants et designant Jean-Michel Alonzeau et Etienne Ballan garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Download(pdf, 459.92 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Download(pdf, 675.53 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prenant acte du rapport des maîtres d'ouvrage et désignant Zita Etoundi garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Download(pdf, 686.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Jean-Pierre Wolff garant de la concertation préalable

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    CNDP

    Download(pdf, 327.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Zita Etoundi garante de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    CNDP

    Download(pdf, 156.78 Ko)