Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

    Responsable projet

    Download(pdf, 4 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    CNDP

    Download(pdf, 527.84 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    CNDP

    Download(pdf, 525.27 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    CNDP

    Download(pdf, 423.77 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Responsable projet

    Download(pdf, 679.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 nommant des délégué.e.s de région

    CNDP

    Download(pdf, 335.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Chloé Canton pour émettre un avis à caractère méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 358.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du rapport de la mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    CNDP

    Download(pdf, 453.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Laurent Demolins garant de la PPVE

    CNDP

    Download(pdf, 383.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 321.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 357.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 349.78 Ko)