Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Responsable projet

    Download(pdf, 21.28 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.65 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe à la réponse au bilan des garantes

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Responsable projet

    Download(pdf, 228.49 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    Garant.e

    Download(pdf, 7.91 Mo)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Matières et déchets radioactifs : plan 2027-2031

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 3.28 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Document publié par le porteur de projet à l'issue de la concertation

    Plan directeur 2050 de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

    Responsable projet

    Download(pdf, 24.04 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dispositif de concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.85 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Production d’hydrogène renouvelable bas-carbone sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS (ELYFOS)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 286.45 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Responsable projet

    Download(pdf, 768.5 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 187.56 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    CNDP

    Download(pdf, 374.88 Ko)