Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.57 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 8.42 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    PEB Nantes Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 2.21 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Download(pdf, 41.32 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 307.48 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Download(pdf, 309.43 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Download(pdf, 309.57 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Download(pdf, 308.96 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 310.34 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    Garant.e

    Download(pdf, 973.82 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Garant.e

    Download(pdf, 3.19 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 3.44 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Centre national de primatologie à Rousset

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.07 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du conseil départemental de l'Ain au débat public

    Décideur public

    Download(pdf, 1.28 Mo)