Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la réponse du responsable du plan au bilan de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 447.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Prolongement de la ligne 1 du métro entre Château de Vincennes et Val de Fontenay

    CNDP

    Download(pdf, 534.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 portant désignation de délégués régionaux de la CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 362.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 29 portant inscription sur la liste des garantes

    CNDP

    Download(pdf, 438.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 relative au débat public global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 174.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 8 relatif au débat public global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 772.42 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier bilan des garantes de la concertation continue

    Garant.e

    Download(pdf, 6.45 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 467.9 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Synthèse des arguments

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    Garant.e

    Download(pdf, 5.07 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis des garant.e.s de la mission de conseil

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    Garant.e

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.7 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.61 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

    Download(pdf, 308.51 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan concertation Campus IA (version accessible)

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Garant.e

    Download(pdf, 2.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Garant.e

    Download(pdf, 2.59 Mo)