Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Valérie Sakakini garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 629.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 donnant acte de la démission de Pierre-Yves Guiheneuf

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant David Chevallier garant de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 523.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant David Chevallier garant de la concertation continue

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    Download(pdf, 519.93 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sophie Giraud garante de la concertation préalable

    Aménagement de la RN88 entre l'A75 et Barjac en Lozère

    CNDP

    Download(pdf, 521.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Houlam Chamssidine et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

    Sentier littoral Ouest sur les communes de Saint-Paul, des Trois-Bassins et de Saint-Leu et à la Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 621.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Campagne garant de la concertation préalable

    Aménagement d’une liaison routière entre la RN88 à Olemps et la RD911 à Flavin dans l’Aveyron

    CNDP

    Download(pdf, 625.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 15 décidant qu'il ny a pas lieu de relancer la participation du public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 650.02 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser un débat public et portant désignation de Renée Aupetit présidente de la CPDP

    Train express régional de La Réunion (Réunion Express) (974)

    CNDP

    Download(pdf, 621.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser un débat public et portant désignation de David Chevallier président de la CPDP

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    CNDP

    Download(pdf, 623.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Jean-Pierre Bompard, Carmen Bouley de Santiago, David Chevallier et Jacques Roudier garante et garants de la concertation continue

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 528.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 464.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Catherine Jacquart garante de la concertation continue

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

    Download(pdf, 457.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

    Download(pdf, 453.54 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de la Bande littorale Nord à Saint-Denis (La Réunion)

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.93 Mo)