Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation continue

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Garant.e

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis de la garante de la mission de conseil

    Projet de création de la ZAC Bègles Garonne

    Garant.e

    Download(pdf, 760.91 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 625.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    Garant.e

    Download(pdf, 1.66 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse des stratégies fonctionnelles pour l'alimentation électrique par RTE

    Responsable projet

    Download(pdf, 26.91 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    CNDP

    Download(pdf, 277.29 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante de la concertation préalable

    Aménagement à 2x2 voies de la RN31 entre Bois de Lihus et Compiègne

    Garant.e

    Download(pdf, 4.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final des garantes

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Restructuration des réseaux d’eau potable et d’alimentation en eau des Syndicats des Eaux du Haut-Ornain et d’Echenay (Meuse et Haute-Marne)

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Julie Dumont garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 631.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Marc Di Felice garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 640.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 641.44 Ko)