Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite à la concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    Responsable projet

    Download(pdf, 162.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision prenant acte du rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    CNDP

    Download(pdf, 323.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 302.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un garant de la concertation préalable

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 293.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant la démission d’un membre CPDP et la nomination d’un membre

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 567.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant le bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Download(pdf, 622.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un garant de la concertation préalable

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 293.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    CNDP

    Download(pdf, 337.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 296.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une membre de la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Download(pdf, 357.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prenant acte du bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Download(pdf, 846.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

    Download(pdf, 383 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la garante

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    CNDP

    Download(pdf, 3.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.5 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.98 Mo)