Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.78 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Download(pdf, 6.23 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Download(pdf, 4.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Download(pdf, 1.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    CNDP

    Download(pdf, 1.42 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Bilan de la concertation préalable code urbanisme

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.51 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 annonçant la démission du président de l’équipe responsable du débat et la nomination d’un nouveau président de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 599.18 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    CNDP – Avis sur les consultations en ligne

    CNDP

    Download(pdf, 1.42 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 1.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.28 Mo)
    • Bilan de concertation

    Délibération de la collectivité

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    Responsable projet

    Download(pdf, 149.42 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    CNDP

    Download(pdf, 940.47 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation par le responsable du projet

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    Responsable projet

    Download(pdf, 13.32 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Responsable projet

    Download(pdf, 123.17 Ko)