Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    CNDP

    Download(pdf, 46.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 50.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    CNDP

    Download(pdf, 45.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant de la démission d'une membre de la Cpdp et désignant une membre de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 51.33 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 397.12 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Publication d’expertise complémentaire

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 54.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 51.92 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Download(pdf, 871.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Download(pdf, 46.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Download(pdf, 41.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 45.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Download(pdf, 41.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garant.e.s

    Documents stratégiques de façade

    CNDP

    Download(pdf, 40.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 49.92 Ko)