Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l’ambition politique des conseils citoyens par Ilaria Casillo et Daniel Rousseaux

    CNDP

    Download(pdf, 2.46 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission d’accompagnement de la démarche d’élaboration du PLU de la commune de Saillans

    CNDP

    Download(pdf, 229.15 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant (2017-2018)

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Download(pdf, 505.3 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 505.3 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    CNDP

    Download(pdf, 110.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 313.52 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    Responsable projet

    Download(pdf, 736.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 associant les garant.e.s de la concertation continue aux travaux de l’équipe responsable du débat public sur la cinquième édition du PNGMDR

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 68.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte de la démission d'une garante

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 46.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 49.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission du garant de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 50.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    CNDP

    Download(pdf, 48.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant une garante

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 87.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Download(pdf, 43.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 41.83 Ko)