Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Textes législatifs de référence

    Décision 2018 Grand débat national - JO

    CNDP

    Download(pdf, 50.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2019 Grand débat national - CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 54.3 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.65 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du garant sur la phase de préparation

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    CNDP

    Download(pdf, 331.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du responsable de projet

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Download(pdf, 66.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant une garante de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Download(pdf, 41.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mélanie GOFFI pour la mission de suivi et de conseil méthodologique

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    CNDP

    Download(pdf, 40.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 actant la décision du responsable du projet suite au débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Download(pdf, 55.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Download(pdf, 53.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Download(pdf, 52.15 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    Responsable projet

    Download(pdf, 717.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Demande de suivi et de conseil méthodologique de la conférence nationale de santé

    CNDP

    Download(pdf, 41.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte du rapport intermédiaire du garant

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 47.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 47.7 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    Responsable projet

    Download(pdf, 147.73 Ko)