Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Download(pdf, 166.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 rejetant le dossier et les modalités du débat proposé par le responsable du plan

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 73.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    CNDP

    Download(pdf, 40.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant et désignant un garant de la concertation continue

    Aménagement de la RN1 en Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 58.11 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Responsable projet

    Download(PDF, 7.03 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    CNDP

    Download(pdf, 44.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Download(pdf, 51.89 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.43 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    Responsable projet

    Download(pdf, 194.19 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Cahier technique : Annexe du dossier du responsable du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.55 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Repères nucléaires : Annexe du dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.2 Mo)
    • Communication

    Avis portant sur les standards de qualité pour faire des consultations numériques du publicun processus d’enrichissement de la démocratie en santé

    CNDP

    Download(pdf, 822.11 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

    Download(pdf, 179.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant prenant du dossier, des modalités et du calendrier de la concertation

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 68.48 Ko)