Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Download(pdf, 73.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Download(pdf, 54.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    CNDP

    Download(pdf, 59.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Download(pdf, 67.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Download(pdf, 1.91 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    CNDP

    Download(pdf, 46.63 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.21 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier et les modalités du débat public et fixant son calendrier

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Download(pdf, 37.52 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.16 Mo)
    • Communiqué de presse

    Sept standards de qualité des consultations numériques

    CNDP

    Download(pdf, 268.65 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Analyse des garantes de la décision du responsable du projet

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    CNDP

    Download(pdf, 43.1 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Responsable projet

    Download(pdf, 18.07 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Download(pdf, 225 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Download(pdf, 238.06 Ko)