Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3740 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour la révision du PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Download(pdf, 44.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Download(pdf, 66.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    CNDP

    Download(pdf, 55.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 62.94 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable du projet et sa synthèse et ses annexes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.48 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable du projet et sa synthèse sans annexes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 15.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

    Download(pdf, 55.11 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.02 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 48.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 48.29 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.44 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 29.52 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du nouveau garant André Le Morvan

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Download(pdf, 254.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission d'une garante et désignant un nouveau garant

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Download(pdf, 58.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

    Download(pdf, 53.28 Ko)