Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Download(pdf, 14.36 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Download(pdf, 756.02 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    Responsable projet

    Download(pdf, 17.95 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 36.63 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 194.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 38.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 31.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Download(pdf, 52.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des garantes de la concertation continue

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    CNDP

    Download(pdf, 50.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant le président de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 44.27 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Download(pdf, 34 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Download(pdf, 1.21 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et ses modalités de concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

    Download(pdf, 48.02 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant le bilan des garantes de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 38.45 Ko)