Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 3.25 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.17 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Bilan des enseignements de la concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Download(pdf, 620.1 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse des avis de la consultation électronique

    Documents stratégiques de façade

    Download(pdf, 492.52 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Download(pdf, 2.48 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 3.91 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garants

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Download(pdf, 167.78 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission CPDP

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 377.38 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 447.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 51.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 58.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : démission du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Download(pdf, 65.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan de la concertation et désignant un garant de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 62.6 Ko)