Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

    Download(pdf, 256.38 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Dominique de LAUZIERES

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Download(pdf, 266.58 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Nouvelle version du dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    Responsable projet

    Download(pdf, 970.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    CNDP

    Download(pdf, 52.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prenant acte du dispositif proposé par le responsable de projet pour la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Download(pdf, 52.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s

    CNDP

    Download(pdf, 75.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des garantes de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    CNDP

    Download(pdf, 62.93 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

    Download(pdf, 56.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et ses modalités

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Download(PDF, 87.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la procédure de participation électronique

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Download(pdf, 65.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Download(pdf, 68.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et les modalités proposés par le responsable du projet

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Download(pdf, 86.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Download(pdf, 64.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du bilan d'Ilaria Casillo

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    CNDP

    Download(pdf, 399.06 Ko)