Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.96 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.58 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.82 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 23 juillet 2025

    CNDP

    Download(pdf, 419.87 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 277.48 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 345.65 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe à la réponse au bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Responsable projet

    Download(pdf, 25.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport intermédiaire de la garante (5)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

    Download(pdf, 713.62 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat global Fos - Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 30.24 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat global Fos - Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 2.36 Mo)