Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Publication au JO du 10 mai 2014

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Download(pdf, 131.75 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Délibération du Conseil d'administration de l’ANDRA

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.91 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l’Andra au projet Cigéo à l’issue du débat public - Mémoire

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Download(pdf, 242.84 Ko)
    • Textes législatifs de référence

    Loi du 12 juillet 2010 dite loi « Grenelle II »

    CNDP

    Download(pdf, 1001.68 Ko)
    • Textes législatifs de référence

    Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité

    CNDP

    Download(pdf, 9.92 Ko)
    • Textes législatifs de référence

    Loi du 2 février 1995 dite « Barnier » relative à la protection de l’environnement

    CNDP

    Download(pdf, 1.22 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Download(pdf, 33.08 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Equipe débat

    Download(pdf, 4.49 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 279.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

    Download(pdf, 29.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Download(pdf, 28.19 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Avis du panel citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 657.73 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 36.32 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une nouvelle garante de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

    Download(pdf, 431.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Download(pdf, 577.64 Ko)