Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Download(pdf, 59.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Download(pdf, 49.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Download(pdf, 43.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    CNDP

    Download(pdf, 48.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Download(pdf, 50.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 organisant un débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Download(pdf, 72.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 déclarant la saisine irrecevable

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Download(pdf, 48.13 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    Responsable projet

    Download(pdf, 42.64 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Download(pdf, 46.18 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Responsable projet

    Download(pdf, 28.19 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la mission de conseil

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    Download(pdf, 53.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Download(pdf, 60.68 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport intermédiaire du garant

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Download(pdf, 511 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.28 Mo)