Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Download(pdf, 807.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.73 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Garant.e

    Download(pdf, 597.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.08 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Réserve de substitution du Châtelar

    Garant.e

    Download(pdf, 2.69 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport des garants de la concertation préalable

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    Garant.e

    Download(pdf, 1.73 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    CNDP

    Download(pdf, 145.82 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Download(pdf, 717.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 323.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augageur et Anne Berriat garant et garante de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 935.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Etienne Ballan, Michel Gairaud, Corinne Larrue et Ken Novellas membres de la CPDP

    CNDP

    Download(pdf, 258.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 848.48 Ko)