Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Marie-Céline Battesti, Luc Martin et Claire Morand membres de la CPDP

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 concernant la période de réserve électorale

    CNDP

    Download(pdf, 1.02 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 25 modifiant la liste des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités de la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Sophie Marie garante de la concertation préalable

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    CNDP

    Download(pdf, 208.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Dominique de Lauzières garante de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 1 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant la saisine complémentaire à la saisine initiale

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la suspension de la période de préparation de la concertation préalable

    Extension de terre-plein sur le port de Dieppe

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    Garant.e

    Download(pdf, 354.18 Ko)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Responsable projet

    Download(pdf, 892.65 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Garant.e

    Download(pdf, 1.64 Mo)
    • Communiqué de décision

    PV de la consultation électronique du 25 février 2025

    CNDP

    Download(pdf, 858.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Philippe Quevremont garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Download(pdf, 273.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Corinne Larrue garant et garante

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)