Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sophie Giraud et Valérie Sakakini garantes de la concertation préalable

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    CNDP

    Download(pdf, 956.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    CNDP

    Download(pdf, 953.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Francis Beaucire président de la commission particulière du débat public

    CNDP

    Download(pdf, 960.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Jacquart et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 824.42 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 6 novembre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 828.43 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Tableau des données agrégées par les garants

    Garant.e

    Download(pdf, 38.37 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue suite à l'évolution du projet

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Download(pdf, 165.58 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Présentation des évolutions du projet

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.11 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Garant.e

    Download(pdf, 483.45 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP en janvier 2025

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.48 Mo)
    • Bilan de concertation

    3ème rapport intermédiaire des garant.e.s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Garant.e

    Download(pdf, 1014.79 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise indépendante demandée par la CNDP sur la disponibilité en biomasse

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Download(pdf, 1.27 Mo)