Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s document annexe

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Responsable projet

    Download(pdf, 979.53 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Responsable projet

    Download(pdf, 233.55 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.64 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Responsable projet

    Download(pdf, 10.68 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 260.3 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Download(pdf, 843.25 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission à la Présidente du débat

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 864.33 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Download(pdf, 895.43 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation OrCHyDé

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 259.14 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 1.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation DEOS

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Garant.e

    Download(pdf, 247.89 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Garant.e

    Download(pdf, 4.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la garante

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    Garant.e

    Download(pdf, 7.53 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.85 Mo)