Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Sylvie Denis Dintilhac garante de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Julie Dumont présidente de la CPDP

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 992.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Loïc Blondiaux pour une mission de conseil

    CNDP

    Download(pdf, 994.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Denis Salles garant de la concertation continue

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    CNDP

    Download(pdf, 997.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision actant la suspension du projet ReLieVe

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    CNDP

    Download(pdf, 997.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    CNDP

    Download(pdf, 995.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la poursuite du processus de concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    CNDP

    Download(pdf, 907.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la suspension du projet

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 906.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la suspension du projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 1001.6 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne Laporte membre de la CPDP

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 999.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Cucheval et Richard Le Pape garants de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 1.03 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    CNDP

    Download(pdf, 1000.66 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.76 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) des garant.e.s de la concertation continue

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Garant.e

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    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de nouveaux réacteurs nucléaires dans le Bugey"

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 4.23 Mo)