Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable Neocarb

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Garant.e

    Download(pdf, 729.55 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.64 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.88 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand, Marion Fury et Georges Leclercq garantes et garant

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

    Download(pdf, 283.62 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    Responsable projet

    Download(pdf, 32.29 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 572.74 Ko)
    • Bilan de concertation

    Note n°1 des garantes et garants

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    Garant.e

    Download(pdf, 287.61 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 13 janvier 2025

    CNDP

    Download(pdf, 864.17 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 11 décembre 2024

    CNDP

    Download(pdf, 909.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant une concertation préalable

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Download(pdf, 903.78 Ko)