Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Garant.e

    Download(pdf, 627.96 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Garant.e

    Download(pdf, 2.08 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Responsable projet

    Download(pdf, 353.24 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.86 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Marine Chuberre garante de la concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 1.13 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Alexis Geisler-Roblin et Georgette Pejoux membres de la CPDP

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Marine Fleury pour un avis à caractère méthodologique

    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    CNDP

    Download(pdf, 224.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory garants de la concertation préalable

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 1.14 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Marie Guichaoua garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

    Download(pdf, 748.9 Ko)