Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Valérie Sakakini garante de la concertation continue

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 engageant la concertation préalable relative au PNRN

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 1.14 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Extension de terre-plein sur le port de Dieppe

    Garant.e

    Download(pdf, 1.79 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission aux garantes de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - synthèse nationale

    CNDP

    Download(pdf, 412.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 2.63 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 2.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Nord Atlantique - Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 1.12 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 1.57 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Garant.e

    Download(pdf, 429.52 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garants de la mission de conseil Plaine Aunis

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    Garant.e

    Download(pdf, 434.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan du garant

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 19.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 2.83 Mo)