Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Michel Alonzeau pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    CNDP

    Download(pdf, 1.03 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 décidant la publication du calendrier et des modalités du débat public global sur le site internet dédié

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 998.39 Ko)
    • Bilan de concertation

    1er rapport intermédiaire de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Garant.e

    Download(pdf, 3.37 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.74 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Garant.e

    Download(pdf, 1.41 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat sur le projet d'EPR2 à Gravelines

    CNDP

    Download(pdf, 12.34 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Garant.e

    Download(pdf, 1.12 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    CNDP

    Download(pdf, 881.58 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garant.e.s de la mission de conseil

    Pollution de l'air à Marseille

    Garant.e

    Download(pdf, 315.38 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Responsable projet

    Download(pdf, 9.23 Mo)