Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.53 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.63 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante de la concertation continue

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Garant.e

    Download(pdf, 2.53 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.4 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Garant.e

    Download(pdf, 137.76 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Note n°1 des garant.e.s en date du 31 décembre 2024

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 158.51 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Note n°2 des garant.e.s en date du 23 janvier 2025

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 191.59 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagements d’une section de l’autoroute A 6 entre Lisses dans l’Essonne (91) et Cély en Seine-et-Marne (77)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.3 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des responsables de projet

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note n°3 des garant.e.s en date du 27 mars 2025

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Download(pdf, 202.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis relatif au projet d'une paire de réacteurs EPR2 à proximité du site du Bugey

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 1.4 Mo)