Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Stéphanie Gwizdak pour la poursuite de l'élaboration d'un avis à caractère méthodologique

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la garante de la concertation continue

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    CNDP

    Download(pdf, 1.1 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 clôturant la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux garant de la concertation préalable

    Centre national de primatologie à Rousset

    CNDP

    Download(pdf, 1.09 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 engageant la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 1.25 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 26 portant inscription sur la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 1.17 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Luc Martin garante et garant de la mission de conseil relative à la préparation de la saisine de la CNDP du projet "Aval du futur"

    « Aval du Futur » d’Orano à La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser un débat public

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    CNDP

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la garante

    Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

    Garant.e

    Download(pdf, 2.8 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garant.e.s

    Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

    Garant.e

    Download(pdf, 3.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 630.88 Ko)