Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Garant.e

    Download(pdf, 5.21 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garants suite la réponse du responsable de projet

    Réserve de substitution du Châtelar

    Garant.e

    Download(pdf, 166.69 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Réserve de substitution du Châtelar

    CNDP

    Download(pdf, 975.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Garant.e

    Download(pdf, 627.96 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Garant.e

    Download(pdf, 2.08 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Responsable projet

    Download(pdf, 353.24 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.86 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Marine Chuberre garante de la concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Download(pdf, 1.13 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Alexis Geisler-Roblin et Georgette Pejoux membres de la CPDP

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)