Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ludovic Schneider garant de la concertation préalable

    Restructuration des réseaux d’eau potable et d’alimentation en eau des Syndicats des Eaux du Haut-Ornain et d’Echenay (Meuse et Haute-Marne)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 décidant la clôture de la concertation continue

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Download(pdf, 1.31 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant.e.s de la concertation préalable

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Gilles Faure et Richard Pasquet garants de la concertation préalable

    Boulevard urbain Ouest de Montauban (partie sud)

    CNDP

    Download(pdf, 1.04 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Catherine Jacquart garante de la concertation continue

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 1.15 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 1.14 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Valérie Sakakini garante de la concertation continue

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

    Download(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 engageant la concertation préalable relative au PNRN

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Download(pdf, 1.14 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Extension de terre-plein sur le port de Dieppe

    Garant.e

    Download(pdf, 1.79 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission aux garantes de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - synthèse nationale

    CNDP

    Download(pdf, 412.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 2.63 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 2.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue - façade Nord Atlantique - Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 1.12 Mo)