Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Responsable projet

    Download(pdf, 40.17 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.4 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat

    Responsable projet

    Download(pdf, 213.94 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier du responsable de projet

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.32 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d’hydrogène renouvelable bas-carbone sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS (ELYFOS)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.85 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    Garant.e

    Download(pdf, 572.87 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.58 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 mai 2025

    CNDP

    Download(pdf, 1.05 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 1 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante de la concertation préalable

    SAGE de Bassée-Voulzie

    Garant.e

    Download(pdf, 2.4 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.92 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.21 Mo)