Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 77.29 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du DMO

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 de la concertation continue

    CNDP

    Download(pdf, 3.9 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Download(pdf, 5.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Download(pdf, 1.07 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat sur le projet d'EPR2 au Bugey

    CNDP

    Download(pdf, 13.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 des garantes

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Garant.e

    Download(pdf, 6.92 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garant.e.s

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

    Download(pdf, 4.51 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Responsable projet

    Download(pdf, 85.42 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Download(pdf, 8.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Garant.e

    Download(pdf, 5.65 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    Garant.e

    Download(pdf, 152.35 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (5) des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

    Download(pdf, 4.04 Mo)