Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser un débat public

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    CNDP

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la garante

    Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

    Garant.e

    Download(pdf, 2.8 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garant.e.s

    Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

    Garant.e

    Download(pdf, 3.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 630.88 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Garant.e

    Download(pdf, 4.95 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponses du pôle métropolitain et de la communauté urbaine

    Décideur public

    Download(pdf, 410.64 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse de l'Etat au débat public

    Décideur public

    Download(pdf, 788.76 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Aménagements d’une section de l’autoroute A 6 entre Lisses dans l’Essonne (91) et Cély en Seine-et-Marne (77)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.01 Mo)
    • Lettre de mission

    lettre de mission de la garante

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 10.74 Mo)