Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Garant.e

    Download(pdf, 609.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Stéphanie Gwizdak pour la poursuite de l'élaboration d'un avis à caractère méthodologique

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la garante de la concertation continue

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    CNDP

    Download(pdf, 1.1 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 clôturant la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux garant de la concertation préalable

    Centre national de primatologie à Rousset

    CNDP

    Download(pdf, 1.09 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 engageant la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 1.25 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 26 portant inscription sur la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 1.17 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Luc Martin garante et garant de la mission de conseil relative à la préparation de la saisine de la CNDP du projet "Aval du futur"

    « Aval du Futur » d’Orano à La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 1.19 Mo)