Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Download(pdf, 1.2 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 22.61 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 17.27 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    Garant.e

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 arrêtant les modalités du débat public.

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 arrêtant les modalités du débat public.

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant François Besnus, Carmen Bouley de Santiago et Rémy Couchon membres de la CPDP

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux, Eric Taufflieb, Valérie Trommetter et Lucie Van der Meulen garants et garantes de la concertation préalable

    Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 majorant les plafonds du montant global des indemnités

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable.

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand et François Gillard garante et garant de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Guerin et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

    Aménagement de la Bande littorale Nord à Saint-Denis (La Réunion)

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 de ne pas relancer pas la participation du public

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)