Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Additif au rapport final de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Download(pdf, 11.3 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PEB Nantes Atlantique

    Responsable projet

    Download(pdf, 557.76 Ko)
    • Bilan de concertation

    Avis de la garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    Garant.e

    Download(pdf, 3.42 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.64 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Garant.e

    Download(pdf, 3.08 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Garant.e

    Download(pdf, 8.25 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable

    Production d’hydrogène renouvelable bas-carbone sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS (ELYFOS)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.23 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la mission de conseil et de la concertation volontaire

    Plan directeur 2050 de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

    Garant.e

    Download(pdf, 3.41 Mo)
    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.15 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Download(pdf, 374.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 du garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    Garant.e

    Download(pdf, 2.23 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Download(pdf, 1.28 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    CNDP

    Download(pdf, 1.17 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    Garant.e

    Download(pdf, 1.28 Mo)